J’ai reçu un mail d’une société allemande qui traque les photos utilisées sur le net sans autorisation ou sans licence à l’aide d’une routine informatique qui tourne nuit et jour, je présume, pour comparer des images déposées par leurs auteurs (copyright) avec celles qui circulent en ligne.
L’image en question est ancienne, elle figure dans un de mes articles daté de juillet 2022 « Camping à vélo, l’histoire ».
L’image n’y figure plus, je l’ai retirée de l’article en question. Je ne suis pas maso.
Cet article avait pour but de réfléchir sur nos vacances à vélo et de présenter les équipements disponibles sur le marché.
Parmi ceux présentés, une sorte de sac de couchage imperméable dans lequel on peut passer la nuit à coté de son vélo. Je faisais donc indirectement la promotion du produit commercial non pas pour le dénigrer mais pour le suggérer.
C’est cette photo copiée sur un site marchand qui est en cause. Le site qui a repéré cette photo s’appelle Copytrack et je n’en ai jamais entendu parler auparavant. Cependant de nombreux internautes ont affaire à lui si on consulte le net.
En guise de punition, ce site me réclame 350 euros, rien de moins, ou 359 euros si je souhaite garder un an supplémentaire cette image sur mon blog
Nous calculons ces frais en fonction de l’historique de licence de notre client, ainsi que de la durée d’utilisation et du type de violation des droits. Si vous ne fournissez pas de preuve ou ne payez pas pour une licence valide, votre cas peut être renvoyé à notre avocat partenaire et des frais supplémentaires nettement plus élevés.
Depuis 18 ans que j’exploite mon blog, je n’ai jamais eu affaire à une telle situation. Sauf parfois des demandes pour mentionner le nom de la société ou l’auteur d’une œuvre sur un mur peint comme à Rixheim sur le mur de la Poste.
Mais le droit à l’image et le droit de propriété sont là. Je me suis toujours méfié du droit à l’image lorsque je photographie des personnes sans leur accord car c’est intrusif vis à vis de la vie privée surtout s’il s’agit d’enfants; je fais en sorte de m’intéresser à des groupes pour lesquels la complicité de l’action est évidente (par exemple un groupe de cyclistes) ou à des personnes qui acceptent de poser implicitement devant votre objectif. Mais le droit de propriété, c’est plus délicat. Vous avez par exemple des gens qui ne veulent pas qu’on publie l’image de leur maison ou de leur voiture (surtout si le numéro d’immatriculation est apparent) même si vous êtes dans la rue. Idem au cimetière, publier sur le net une sépulture est condamnable. Avec tous les moyens de vidéosurveillance qui se développent actuellement surtout avec la reconnaissance faciale associée, le marché de l’atteinte à la vie privée promet de beaux jours aux sociétés de recouvrement des préjudices.
L’avocat consulté me dit
Après examen, les demandes d’indemnisation de Copytrack me paraissent contestables.
L’idéal est d’éviter de régler les sommes exigées afin de ne pas encourager cette société à vous solliciter ultérieurement (pour d’éventuelles autres images).
En guise de conclusion, le juriste me demande 300 euros HT pour traiter cette affaire.
Je vais réfléchir…
velomaxou 