Je ne suis pas en guerre contre les taxes en tous genres qui font les délices de la fiscalité de notre pays.
Ni poujadiste, ni Gérard Nicoud, mais il y a des limites à ne pas franchir!
On sait que nos hommes de loi, députés et sénateurs, ont parfois tendance à se réfugier derrière les taxes pour combler les trous des déficits de l’Etat, de la sécu, des retraites .
A l’heure de la pompe
On connait tous les taxes sur les carburants (plus de la moitié du litre) qui font tant réagir au moment de passer à la pompe. D’autant qu’actuellement l’essence est chère et que par voie de conséquence les taxes n’en sont que plus lourdes. Avec la montée en puissance des voitures électriques, je me demande comment l’Etat va opérer pour récupérer le manque à gagner sur l’essence.
Pourtant un pays voisin, l’Espagne, est capable de vendre son gasoil 40 centimes moins cher. Serait-ce les taxes fluctuantes qui viendraient adoucir la note ibérique ou bien sont-ils plus fort pour s’approvisionner à coûts moindres et en dépit de notre grand pétrolier mondial Total ?
Les taxes sur les taxes!
Le plus étrange dans notre fiscalité, c’est que nos braves décideurs économiques ont inventé les taxes sur les taxes. Comme sur l’essence.
Mais aussi par exemple sur l’électricité. Je n’invente rien, regardez votre facture: sur votre facture d’énergie, les collectivités locales prélèvent au passage une taxe assise sur 80% de vos consommations hors taxes dont le taux est variable selon la délibération communale ET ENSUITE, l’Etat applique la TVA sur l’ensemble de la facture. Une taxe sur la taxe!
Au jardin
Je pense à une autre taxe, celle des abris de jardin. Faire gaffe car votre cabane en planches, si elle dépasse 5m2, est soumise à taxation communale. (lire ici)
Passons sur les piscines!…
La taxe parking à domicile
Encore une fois, je n’invente rien. Je résume. Vous construisez votre maison ou vous l’agrandissez, mais avez-vous prévu une place pour vous garer? Si oui, c’est taxable au titre de la taxe d’aménagement. 2000 euros la place! Mais attention, si votre maison dépasse 150 m2 habitables, il vous faudra 5 places!
Moralité: garez-vous sur le domaine public et ne prévoyez aucune place délimitée sur votre terrain. Car depuis 2015 la taxe pour non-réalisation d’aire de stationnement à domicile a été supprimée. C’était une taxe prélevée par les collectivités territoriales françaises entre 1978 et 2015 afin d’inciter à la construction d’aire de stationnement pour les automobiles.
Lors d’un dépôt de permis de construire, par exemple, il est souvent nécessaire de prévoir plusieurs places de stationnement pour un logement. Les PLU de chaque commune apportant des informations précises dans ce domaine. C’est ainsi que l’on peut être amené à matérialiser un espace dédié au stationnement des véhicules en dehors de toute construction.
Cet espace apparaît sur le plan de masse du permis de construire ou de la déclaration préalable et se trouve soumis également à la Taxe d’aménagement.
Le calcul de la Taxe d’aménagement se fera de la même façon que le point précédent, en fonction du nombre d’emplacement. (source)
Je vous ai gardé le meilleur pour la fin: la redevance d’archéologie.
Elle est libellée comme suit:
Instituée par le code du patrimoine, cette taxe est due par les bénéficiaires, publics ou privés, d’une autorisation d’urbanisme (permis ou déclaration préalable), dès lors que les travaux affectent le sous-sol, quelle qu’en soit la profondeur.
Je viens d’en avoir la démonstration: j’ai creusé de 40cm mon terrain pour y édifier l’assise d’une pièce attenante. Surprise, je dois une taxe aux archéologues. Je n’ai rien trouvé. Pas un Louis d’or, aucun chercheur ne s’est déplacé, rien que des galets ronds de la période glaciaire du cône de déjection du massif vosgien. Coût de la taxe 74 euros. A laquelle s’ajoute évidemment la taxe d’aménagement du même acabit que la taxe jardin pour un montant de 902 euros.
Je suis sûr, amis lecteurs, en attendant la taxe sur les vélos, les trottinettes, que vous allez dénicher des taxes encore insoupçonnées dont l’Etat à seul le secret.
velomaxou 