Radar+travaux: amende majorée? pas sûr!

Pour une fois, je ne suis pas à vélo et ça me coûte une prune. Bien fait!

J’ai été flashé avec ma voiture par un radar Poliscan, un radar de chantier qui se déplace sur roulettes, dans le cadre de travaux, après 700 km de conduite et à 10 km de chez moi. C’est dire que je connais bien la zone mais pas forcément tous les radars du coin.

Et pourtant il m’a suffi d’un simple relâchement pour déclencher le radar scélérat. Mon vélo derrière la voiture se marrait.

A vue de nez, j’estimais être à environ 70km/ au lieu de 50. Je me suis dit péché véniel, amende légère. Que nenni!

L’avis de contravention arrive par la poste.

Vitesse retenue 51 km/h, amende à payer 135 euros (minorée à 90 euros si on paie dans la quinzaine)

Alors fouineur, je cherche s’il n’y a pas d’erreur

Effectivement, un excès de vitesse de moins de 20 km/h hors agglomération relève d’une contravention de 3eme classe, c’est à dire 68 euros (minorée à 45€).

Je jubile. Mais comme on dit le diable est dans les détails.

Une toute petite ligne en-dessous du tableau, comme dans les contrats d’assurances, attire mon attention. Cette contravention ne concerne que les limitations supérieures à 50km/h.

Or dans mon cas la vitesse est réduite à 50 km/h hors agglomération pour travaux

J’ai beau chercher, je ne trouve pas la règle qui s’applique à ce cas. Alors que je m’apprêtais à formuler une requête en exonération, je vais avant cela interviewer l’Intelligence Artificielle (IA) de Bing Microsoft..

Voici la réponse de Bing

D’après mes recherches, si vous dépassez la vitesse de moins de 20 km/h sur une route hors agglomération où la vitesse est limitée à 50 km/h pour travaux, vous risquez une contravention de 4ème classe avec une amende forfaitaire de 135 euros, minorée à 90 euros si vous payez rapidement, et le retrait d’un point sur votre permis de conduire¹. Il s’agit d’une infraction plus grave que si la vitesse était limitée à 80 km/h ou plus, car la présence de travaux implique des risques supplémentaires pour la sécurité routière²³

Même si le chantier est désert ou au point mort impossible de contester le PV.

Ces limitations de vitesse spécifiques seront de rigueur 24h/24, 7j/7 et auront donc vocation à s’appliquer même si le chantier est au point mort depuis plusieurs jours ou plusieurs semaines, sans la présence de personnel ou du moindre véhicule ou matériel de travaux.(ledall-avocat.fr)

Ce n’est pas moi qui vais nier le fait que beaucoup ne respectent pas les zones de travaux. Cependant, même sur autoroute, on trouve des panneaux oubliés et qui traînent alors que le travail est terminé ou reprendra la semaine suivante. Si bien qu’on ne sait plus quelle est la bonne vitesse à ne pas dépasser.

Un cabinet d’avocats spécialisés mentionne la possibilité de consulter l’arrêté modificatif des règles de circulation…

J’en ai marre, je laisse tomber.

Maintenant je voudrais dire un petit mot, pas méchant, sur la gendarmerie.

1 J’ai consulté le chat en ligne de la gendarmerie. On ne peut pas vous répondre, il faut voir avec la gendarmerie de Burnhaupt. J’ai fait remarquer à mon aimable correspondante que cette brigade a disparu et l’immeuble a été démoli.

2 J’ai consulté ma brigade locale. Réponse ce n’est pas du ressort de notre zone, je ne peux pas vous répondre sur le bien-fondé de cette amende

3 J’ai consulté la brigade de Masevaux en charge du secteur. Le gendarme m’a d’abord répondu que pour l’amende reçue j’avais du beaucoup dépasser la vitesse limite (sic)…puis quand j’ai évoqué une possible erreur et parlé de dépassement de vitesse hors ou en agglomération, le gendarme a consulté ses notes et m’a déclaré que cette distinction n’existe pas.

Dernière minute

Je réinterroge Bing, l’IA de Microsoft

• bonjour, quelle est l’amende hors agglomération pour excès de vitesse de moins de 20 km/h en cas de travaux et vitesse limitée à 50 km/h?

Voici la nouvelle réponse de Bing

• Selon mes recherches, l’amende hors agglomération pour excès de vitesse de moins de 20 km/h en cas de travaux et vitesse limitée à 50 km/h est une contravention de classe 3 avec une amende forfaitaire de 68€ (amende minorée : 45€, amende majorée : 180€) et le retrait d’un point sur le permis de conduire¹. Ce que dit le Code de la route².

J’ai fait remarquer à l’honorable Bing de Microsoft qu’il y a une heure il m’a répondu une chose contraire et voici ce qu’il me répond:

Je suis désolé pour la confusion. Il se peut que mes informations aient été mises à jour depuis la dernière fois que vous m’avez posé cette question. D’après mes recherches actuelles, l’amende hors agglomération pour excès de vitesse de moins de 20 km/h en cas de travaux et vitesse limitée à 50 km/h est une contravention de classe 3 avec une amende forfaitaire de 68€ (amende minorée : 45€, amende majorée : 180€) et le retrait d’un point sur le permis de conduire¹. Ce que dit le Code de la route². Je vous conseille de vérifier les sources que je vous ai indiquées pour plus de précisions. Je vous remercie de votre compréhension. 

Au secours!

Pour conclure, dans le doute, j’ai payé en ligne 90 euros. Et je ne sais toujours pas si cette amende est à son coût légal ou pas.

En punition, je ferai 500 km de plus à vélo cette année. De quoi économiser mes 90 euros perdus dans une étourderie.

Evidemment, ce genre d’anecdote fera sourire tous les professionnels de la route et aussi tous les « urbains » qui ne connaissent pas le monde automobile autrement que dans les revues magazine en salle d’attente du cabinet médical.